Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYGAL
Numéro de dépôt :
1259412
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1994
Présentation de la marque SYGAL
Déposée le 2 février 1984 par la Société Anonyme (SA) CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYGAL est expirée depuis le 2 février 1994.
CROUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26